Document d'archives : Répertoire chronologique des actes passés en brevet pour la période du 29 thermidor an II au 4ème jour complémentaire an V (16...
Titre :
Répertoire chronologique des actes passés en brevet pour la période du 29 thermidor an II au 4ème jour complémentaire an V (16 août 1794 - 20 septembre 1797)
Contenu :
Le registre contient aussi le répertoire du notaire pour la période du 7 février 1791 au 12 pluviôse an II (7 février 1791 - 31 janvier 1794).Jean Nicolas Giard
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2; date de l'acte ; 3. nom, prénom, des parties ; 4. date de l'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XVIII/23
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Jean Louis Gauldrée-Boilleau pour l'étude XVIII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 31 feuillets et fait partie d'un registre de 68 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34,5 x largeur 22,5 cm, composé de 6 cahiers foliotés par les notaires. Le registre est en bon état. Insertion d'un cahier de 28,5 x largeur 20,5 cm à partir du feuillet 38. La couverture est à l'envers.