Document d'archives : Procédure de révision du POS et élaboration du PLU 2004, dossiers d’instructions ouverts avant l’enquête publique : Liste...

Titre :

Procédure de révision du POS et élaboration du PLU 2004, dossiers d’instructions ouverts avant l’enquête publique : Liste récapitulative des dossiers (2011), dossiers de demandes n° 1P à 38P (1999-2006). (Il manque les dossiers n° 6, 25, 29, 37).

Cote :

798 W 10

Inventaire d'archives :

798W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Procédure de révision du POS et élaboration du PLU 2004, dossiers d’instructions ouverts avant l’enquête publique : Liste récapitulative des dossiers (2011), dossiers de demandes n° 1P à 38P (1999-2006). (Il manque les dossiers...

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