Document d'archives : Comité social municipal. - Suivi des séances.
Contenu :
Procès-verbal.
Cote :
9K/2/27
Inventaire d'archives :
9K/2 - Comité des œuvres sociales du personnel municipal et caisse de retraites.
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1943
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1943
Description physique :
Information matérielles :
papier