Document d'archives : Comité social municipal. - Suivi des séances.

Contenu :

Procès-verbal.

Cote :

9K/2/27

Description :

Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1943

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1943

Description physique :

Information matérielles :
papier

Où consulter le document :

Commune de Lille - Archives municipales de Lille

Liens