Document d'archives : Chiens.

Contenu :

Prophylaxie de la rage : arrêté ministériel, circulaires, extraits du code rural, (novembre 1954-mai 1967). Divagation des chiens errants : arrêtés ministériels, circulaires, proposition de loi, arrêtés du maire, procès-verbaux de police et de gendarmerie, extrait du Journal officiel, extrait du Journal des maires et des conseils municipaux (février 1953), extraits du Recueil des actes administratifs, notes, correspondance (août 1940-février 1970). Protection et circulation des chiens de garde : arrêté du préfet, tract, coupure de presse, correspondance (janvier 1961-juillet 1966, 1971). Chiens de garde, de défense et de police, demande d'utilisation d'armes de dressage : correspondance (mars-mai 1950). Attelage des chiens, réglementation : circulaire, correspondance (mars 1942). Interdiction d'utiliser les chiens courant ou d'arrêt durant la période des vendanges : arrêtés municipaux, extrait du registre des arrêtés du maire, notes, correspondance (août-septembre 1946).

Cote :

5739W42

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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