Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Donation par Rodolphe Kreutzer, premier violon de la chapelle de l'empereur et de l'académie impériale de musique, demeurant...

Date : 1811 - 1811

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Titre :

Donation par Rodolphe Kreutzer, premier violon de la chapelle de l'empereur et de l'académie impériale de musique, demeurant Saint-Georges, n°18, à Louise-Emelie Mestrallet et Elisa-Emelie, leur fille naturelle, d'une rente de 1200 francs.

Contenu :

Informations complémentaires :

Acte de naissance joint.

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XIXe siècle (1147 actes), par Claire Béchu et Guillaume Nahon, 1988-1999. (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2008 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XCV/475

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Denis LE PELLETIER, 18 avril 1804 - 20 avril 1820 (étude XCV)

Personnes :

Kreutzer, Rodolphe, Mestrallet, Elisa-Emelie, Mestrallet, Louise-Emelie

Lieux :

Saint-Georges (rue)

Type de document :

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