Document d'archives : Rapports 85030 à 85046
Contenu :
Rapport n°85030 : Rapport sur les stimulateurs cardiaques.
Rapport n°85031 : Rapport sur le centre médico psychologique régional (CMPR) de la maison
d'arrêt des Baumettes à Marseille.
Rapport n°85032 : Rapport sur le rôle de l'association pour le développement du site de
Cacao et les centres de préformation cis à Cacao et Javouhey, villages Hmongs de Guyane.
Rapport n°85033 : Rapport sur le fonctionnement du service de tutelle de l'État assuré par
la DDASS du Morbihan.
Rapport n°85034 : Note sur le projet de reforme du barème d'évaluation du taux d'incapacité
des déficients auditifs.
Rapport n°85035 : Rapport sur le projet de construction d'un foyer pour handicapés dans
l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon.
Rapport n°85036 : Anomalies du fonctionnement du service de cardiologie du centre
hospitalier régional de Nice.
Rapport n°85037 : Rapport sur l'évolution de l'organisation sanitaire à Mayotte.
Rapport n°85038 : Note sur les problèmes de l'hémodialyse à la Réunion.
Rapport n°85039 : Observations effectuées dans les CPAM de Clermont-Ferrand, Montpellier et
Bayonne.
Rapport n°85040 : Rapport sur les activités de l'Association "Loisirs et intégration".
Rapport n°85041 : Note sur l'organisation des fonctionnements de la DRTE de Rhône-Alpes.
Rapport n°85042 : Rapport sur l'évaluation du système d'information sur le travail et
l'emploi (SITE).
Rapport n°85043 : Note sur le centre hospitalier spécialisé de Saint-Gemmes-sur-Loire.
Rapport n°85044 : Etablissement pénitentiaire des départements français d'Amérique.
Rapport n°85045 : Conditions d'accès à la liste d'aptitude aux emplois de direction de
lauréats du cycle de formation aux fonctions d'agent de direction organisé par le CNAM.
Rapport n°85046 : Rapport concernant une irrégularité commisse par un inspecteur des
affaires sanitaires, à la DASS de Seine-Saint-Denis.
Cote :
19990279/3
Inventaire d'archives :
Inspection générale des affaires sociales : rapports pour l'année 1985