Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Section E4 de Vaux

Date : 1827 - 1827

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Cote :

6NUM10/226/019

Inventaire d'archives :

3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

Description physique :

Information matérielles :

Échelle : 1/2 500e

Lieux :

Clos de la Cure (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Pont des Tanneries (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), le Petit Vaux (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Pré, la Poste (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), le Grand Vaux (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), les Migotteries (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), la Chabuterie (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), Bois de la Fuie de Vaux (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), Près le Moulin du Pré (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), la Tourette (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), les Patureaux (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), les Trois Barbeaux (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), Bel-Air (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), les Tanneries (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), Vignes de Vaux (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), les Sablonnières (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), la Planche de Vaux (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), la Fuie de Vaux (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), la Vacherie (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), Villefranche (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France), la Croix Camue (Sainte-Maure-de-Touraine, Indre-et-Loire, France)

Thèmes :

cadastre napoléonien

Type de document :

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