Document d'archives : Réglementation. - Érection de cures et succursales : circulaires, extraits des minutes de la secrétairerie d'État (an XII-1859)....
Titre :
Réglementation. - Érection de cures et succursales : circulaires, extraits des minutes de la secrétairerie d'État (an XII-1859). Construction d'églises et presbytères : circulaires, correspondance, état, extraits des registres de délibération des consuls de la République, extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République (an IX-1859).
Cote :
2 V 1