Document d'archives : Extraits des procès-verbaux et arrêtés du Directoire du département, de l'Administration centrale, de l'Administration du canton...
Titre :
Extraits des procès-verbaux et arrêtés du Directoire du département, de l'Administration centrale, de l'Administration du canton de Moûtiers et du Conseil d'administration des Salines.
Cote :
L 1558
Inventaire d'archives :
L - Fonds des administrations lors de la Révolution et l'Empire (1792-1815).
Conditions d'accès :
Communicable