Document d'archives : Série W. Fonds de la direction départementale des services Vétérinaires
Contenu :
<p>Affaires générales. - Réglementation (1952-1953). Rapports d'activités (1964-1991). Guerre de 1940-1945 (1940-1946). Publications (1991-2001).</p> <p>Santé et protection animale. - Commission départementale des prophylaxies, comptes rendus (1992-1998). Contentieux (1989-1997). Chiens mordeurs (2005). Pharmacie vétérinaire, agréments (1961-1992). Santé animale (1952-2000). Protection animale (1994-2001). Contrôle des exploitations et de mouvements d'animaux (1993-2005).</p> <p>Sécurité sanitaire des aliments. - Inspection des produits laitiers (1992-2006). Contrôle des denrées (1987-1999). Certificats vétérinaires d'information (2002-2005). Toxi-infections alimentaires (1994-2005). Contentieux d'hygiène alimentaire (1981-1997).</p> <p> </p>
Cote :
67 W 1 à 12 , 207 W 1 , 232 W 1 à 31 , 1313 W 1 à 11 , 1717 W 1 à 28 , 1790 W 1 à 5 , 1884 W 1 à 18 , 2221 W 1 à 19 ; 2446 W 1 à 9
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
FRAD063_Prod-00035
DIRECTION DES SERVICES VETERINAIRES DU PUY-DE-DOME
Informations sur l'acquisition :
<p>Versements</p>
Conditions d'accès :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur.</p>
<p>Publiable sur internet</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur.</p>
Description physique :
Description physique: <lb></lb> <lb></lb> <lb></lb> <lb></lb> Document d'archives
Importance matérielle :
9.35
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Puy-de-Dôme
Institutions :
DIRECTION DES SERVICES VETERINAIRES DU PUY-DE-DOME, FRAD063_Prod-00035