Document d'archives : Pièces diverses,: contrats, déclarations censières, pièces de procédure - Rente censive de la Noble Dame Hennequin 1552 - Titres...
Titre :
Pièces diverses,: contrats, déclarations censières, pièces de procédure - Rente censive de la Noble Dame Hennequin 1552 - Titres de propriétés, rentes et jugements, déclarations censives et contrats 1466-1778 - Hermitage : contrat de bail Le Forestier 1482 et Pierre Decharge 1514 - Pièces et quittances de denier concession des immeubles situés rue de la Coutellerie où se trouve l'Hôtel de la Rose 1483-1656 - Arrêt du Parlement confirmant sentence par défaut pour le Duc d'Orléans contre André Raimbault cordonnier à Pontoise 1696 - Vente de terrains et vignes à Epiais par M du Bellay à Rambault 1678 - Sentence rendue par Alexandre le Boucher, écuyer, prévôt en garde de la ville et châtellenie en faveur du château 1503 - Reconnaissance d'une rente en blé et avoine 1526
Cote :
29 Z 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Personnes :
Bellay, du, Decharge, Pierre, Hennequin, Le Boucher, Alexandre, Le Forestier, Orléans, Philippe d', Raimbault, André