Document d'archives : Villiers-Saint-Benoît
Contenu :
Archives antérieures à 1790 (non classé)
- Cultes. - Baptêmes, mariages et sépultures : registres paroissiaux (1707-1792).
Archives postérieures à 1789 (non classé)
- Administration générale. - Délibérations du conseil municipal : procès-verbaux (1791-1967) ; archives : inventaire (1843).
- État civil. - Naissances, mariages, décès : registres et tables (1793-1882).
Population, économie sociale, statistique. - Dénombrement de la population : listes nominatives (1836-1936) ; statistiques agricoles (XIXe-milieu XXe s.).
- Contributions. - 1 atlas des plans cadastraux (1833) ; matrice des propriétés bâties et non bâties : 2 volumes (1833-1913) ; matrice des propriétés bâties : 2 volumes (1882-1935) ; matrice des propriétés non bâties : 1 volume (1913-1935) ; matrice des mutations de propriétés : 1 volume (1825-1831) ; copie de la matrice générale des taxes (1912-1931) ; matrice de la contribution foncière (1791).
- Affaires militaires. - Recensement des jeunes gens par classe : listes nominatives (1816-1940) ; chevaux, mules, mulets et véhicules susceptibles d'être réquisitionnés, déclaration, recensement et classement : tableaux communaux (XIXe-1940) ; garde nationale, organisation et fonctionnement (1832-1870) ; corps des sapeurs-pompiers, organisation et fonctionnement (1879-début XXe s.).
- Police, hygiène publique, justice. - Arrêtés de police (XIXe s.) ; passeports pour l'intérieur, délivrance : 1 registre (1830-1844) ; droits de place sur les marchés, adjudication (XIX es.) ; jurys d'assises, formation : listes départementales (1829-1848).
- Élections et personnel. - Listes électorales (1851-1940) ; dossiers des scrutins électoraux (1882-1940) ; activité du tambour-appariteur : 1 registre(1841-1850).
- Finances de la commune. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1806-1940).
- Édifices communaux, monuments et établissements publics. - Mairie-école, construction (1865) ; monument aux morts, érection (vers 1920).
- Biens communaux. - Coupes affouagères, gestion (1840-1950) ; bois usurpés, revendication (début-milieu XIXe s.) ; chemins communaux, ruraux et vicinaux, construction et entretien (milieu XIXe-milieu XXe s.) ; rivière Ouanne, curage (XIXe s.).
- Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, délibérations : procès-verbaux (1843-1866, 1885-1914) ; budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion du bureau de bienfaisance (1867-1939).
- Instruction publique. - Organisation (XIXe s.-1950) ; fournitures scolaires, adjudication (XIXe s.).
- Documents entrés par voie extraordinaire. - Association pour l'extinction de la mendicité et la distribution de secours aux pauvres dans la commune de Villiers-Saint-Benoît, délibérations: procès-verbaux (1842-1885).
- Cultes. - Baptêmes, mariages et sépultures : registres paroissiaux (1707-1792).
Archives postérieures à 1789 (non classé)
- Administration générale. - Délibérations du conseil municipal : procès-verbaux (1791-1967) ; archives : inventaire (1843).
- État civil. - Naissances, mariages, décès : registres et tables (1793-1882).
Population, économie sociale, statistique. - Dénombrement de la population : listes nominatives (1836-1936) ; statistiques agricoles (XIXe-milieu XXe s.).
- Contributions. - 1 atlas des plans cadastraux (1833) ; matrice des propriétés bâties et non bâties : 2 volumes (1833-1913) ; matrice des propriétés bâties : 2 volumes (1882-1935) ; matrice des propriétés non bâties : 1 volume (1913-1935) ; matrice des mutations de propriétés : 1 volume (1825-1831) ; copie de la matrice générale des taxes (1912-1931) ; matrice de la contribution foncière (1791).
- Affaires militaires. - Recensement des jeunes gens par classe : listes nominatives (1816-1940) ; chevaux, mules, mulets et véhicules susceptibles d'être réquisitionnés, déclaration, recensement et classement : tableaux communaux (XIXe-1940) ; garde nationale, organisation et fonctionnement (1832-1870) ; corps des sapeurs-pompiers, organisation et fonctionnement (1879-début XXe s.).
- Police, hygiène publique, justice. - Arrêtés de police (XIXe s.) ; passeports pour l'intérieur, délivrance : 1 registre (1830-1844) ; droits de place sur les marchés, adjudication (XIX es.) ; jurys d'assises, formation : listes départementales (1829-1848).
- Élections et personnel. - Listes électorales (1851-1940) ; dossiers des scrutins électoraux (1882-1940) ; activité du tambour-appariteur : 1 registre(1841-1850).
- Finances de la commune. - Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1806-1940).
- Édifices communaux, monuments et établissements publics. - Mairie-école, construction (1865) ; monument aux morts, érection (vers 1920).
- Biens communaux. - Coupes affouagères, gestion (1840-1950) ; bois usurpés, revendication (début-milieu XIXe s.) ; chemins communaux, ruraux et vicinaux, construction et entretien (milieu XIXe-milieu XXe s.) ; rivière Ouanne, curage (XIXe s.).
- Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, délibérations : procès-verbaux (1843-1866, 1885-1914) ; budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion du bureau de bienfaisance (1867-1939).
- Instruction publique. - Organisation (XIXe s.-1950) ; fournitures scolaires, adjudication (XIXe s.).
- Documents entrés par voie extraordinaire. - Association pour l'extinction de la mendicité et la distribution de secours aux pauvres dans la commune de Villiers-Saint-Benoît, délibérations: procès-verbaux (1842-1885).
Cote :
E-dépôt 472 _
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Villiers-Saint-Benoît (Yonne)
Informations sur l'acquisition :
Dépôt du 7 avril 2017.
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable sur demande écrite.
Ressources complémentaires :
Disponible en salle de lecture en s’adressant au personnel
Bordereau sommaire de dépôt, 2017
Bordereau sommaire de dépôt, 2017