Document d'archives : Rapport sur les comptes et la gestion du budget annexe de la navigation aérienne, 1988, 1991-1992. Comptes de l'exercice 1993...
Titre :
Rapport sur les comptes et la gestion du budget annexe de la navigation aérienne, 1988, 1991-1992. Comptes de l'exercice 1993 du Budget annexe de l'Aviation civile (BAAC). Projet de lettre à M. Couvelaire concernant le BAAC, 1994. Réponse au projet d'insertion au rapport public annuel de la Cour des Comptes, 1994. Fonctions financières à la DGAC. Notes DRHAF et SFACT sur les redevances de contrôle technique, 1994. Dossier "recours" CSTA, 1993 et contentieux, entretien avec M. Couvelaire, 1994. Allègement des charges "groupe Air France". Cour des Comptes : rapport au Président de la République, 1994. Projet de loi de finances initial, 1995, Assemblée Nationale et Sénat. Appel d'offres relatif à la fourniture de prestations de conseil et d'assistance pour le BAAC, 1994. Dossier comptable 1994. Entretien avec M. Dufetel : gestion prévisionnelle à la DGAC, 1994. Entretien avec M. Placet (IDRH)/M. Scheller, 1994. Entretien avec M. André-société Albatros, 1994. Texte d'organisation de la DGAC. Comité de suivi du Protocole, 1994.
Cote :
20010176/36
Institutions :
aéroports de paris, union européenne, union européenne. commission européenne
Lieux :
Thèmes :
accident d'avion, animation socio-culturelle, aviation civile, aviation légère, avion, aéroport, colloque, construction aéronautique, desserte, entreprise, hélicoptère, navigation aérienne, pays étranger, sport aérien, sécurité aérienne, transport aérien