Document d'archives : École du Chénêt. – Bâtiment provisoire, location : délibérations du conseil municipal, bail (1902). Construction : délibérations...
Titre :
École du Chénêt. – Bâtiment provisoire, location : délibérations du conseil municipal, bail (1902). Construction : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, cahier des charges et devis instructif, plans, coupe, élévation, mandats de paiement, pièces budgétaires justificatives, résultats d'analyse de l'eau, délibération de la commission sanitaire d'arrondissement, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil départemental de l'enseignement primaire, arrêté d'autorisation d'emprunt, contrat d'emprunt (1901-1908). Mobilier, acquisition : correspondance, délibérations du conseil municipal, avis d'attribution de subvention, détail estimatif, traité de gré à gré, procès-verbal de réception définitive (1902-1904).
Cote :
2 O 947