Document d'archives : 1940/1944
Contenu :
Groupements professionnels coloniaux d'Indochine : cotisations mines, commerce, industrie (1942-1944).Provision pour renouvellement de stocks d'Indochine (1942-1944).Réparation accidents du travail résultant de faits de guerre en Indochine (1944).Note sur les impôts en Indochine (1944).Avances aux entreprises détruits par suite d'actes de guerre en Indochine (1943-1944).Allocations familiales en Indochine (1943-1944).Assurances sinistres, risques de guerre (1944).Assurances risques de mer caboteurs Indochinois (1943).Réquisitions Indochine (1943-1944).Relations télégraphiques Indochine (1942-1944).Société d'études d'Indochine : généralités (1942).Société d'études pour l'équipement industriel d'Indochine (1942-1943).Société d'études pour le développement minéral en Indochine (1942-1943).Société d'études pour le développement agricole en Indochine (1941-1942).Délégation de pouvoirs au gouverneur général Indochine (1942-1943).Rapports sur les organisations locales et sociales Indochine (1942-1943).Rapports et délégations de pouvoirs aux délégués permanents (1942-1943).Sanctions pour refus d'immatriculation Indochine (1942-1944).Désignation d'un commissaire du gouvernement auprès sous-section pêcheries en Indochine (1944).Organismes professionnels indochinois : fonctionnement (1943-1944).Organismes professionnels en Indochine : composition (1942-1943).Capacité et personnalité civile à certains organismes professionnels indochinois (1943).
Cote :
1 AFFECO 56
Inventaire d'archives :
Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964