Document d'archives : Cantal. - Soumissions, distractions, délimitations partielles ou générales, bornages, questions de propriétés : dossiers par
Titre :
Cantal. - Soumissions, distractions, délimitations partielles ou générales, bornages, questions de propriétés : dossiers par commune.
Contenu :
Présentation du contenu
Rapports, correspondance, délibérations municipales, états, arrêtés, plans
Liste des communes : Trémouille (1861-1898), Trizac (1865-1866), Ussel (1939), Valuéjols (1876-1880), Vernols (1890), Vèze (1840, 1892-1900), Vic-sur-Cère (1850-1852), Le Vigean (1875-1876, 1885), Virargues (1854, 1883), Ydes (1900).
Cote :
7 P 1015
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Mauvais état constaté en
2010