Document d'archives : Cc 826. France - États-Unis. Visite à Paris de Schuyler (Commissioner of patents - Directeur de l'Office américain des Brevets)....

Titre :

Cc 826. France - États-Unis. Visite à Paris de Schuyler (Commissioner of patents - Directeur de l'Office américain des Brevets). Séminaire sur le brevet américain ; Cc 827. Proposition de directive sur l'eau potable. Réunion avec le Docteur Coin au Conseil national du patronat français - 28 janvier 1976 ; Cc 828. Redéploiement industriel. Réunion du 8 Novembre 1978 sur le redéploiement industriel. Documentation, dépêches A.F.P. Presse.

Contenu :

Cc 826. France - États-Unis : comité Franc-dollar : notes, correspondance (notamment de G. Ponsart avec Conseil national du patronat français), documentation - 1949/1971. Visite à Paris de Schuyler (Commissioner of patents - Directeur de l'Office américain des Brevets) : convocations, lettres - réponses, notes d'information organisation conférence de H. Schuyler : feuilles de présence, texte de l'exposé, compte-rendu de la conférence - 19 Mars 1970. Séminaire sur le brevet américain : liste des participants, programme, correspondance, documentation - Mai 1971.
Cc 827. Proposition de directive sur l'eau potable : Documentation du Parlement européen et de la commission des communautés européennes. Réunion avec le Docteur Coin au Conseil national du patronat français - 28 janvier 1976 : Assistants, ordre du jour, documents de travail, notes manuscrites - 1975-1979.
Cc 828. Redéploiement industriel : Colloque - 27, 29 Mai 1975 : liste des participants, texte de rapports, résumé de la table ronde sur le rôle de l'État dans le redéploiement industriel, compte-rendu du colloque, notes, notes manuscrites. Réunion du 8 Novembre 1978 sur le redéploiement industriel : compte-rendu, presse, note Conseil national du patronat français sur «La grande menace industrielle» par Christian Stoffaès - 15 Juin 1978.

Cote :

72 AS 1735

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Conditions d'accès :

article communicable sur autorisation

Description physique :

Importance matérielle :
0.166

Où consulter le document :

Archives nationales du monde du travail - ANMT

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