Document d'archives : Délibération n°451 - Vidange des bâtiments et immeubles appartenant à la Ville. Marché.
Contenu :
Délibération, marché de gré à gré, avis, lettre, bordereau d'envoi.
Cote :
1D/5/9769
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier