Document d'archives : NOTRE-DAME (Les marguilliers laïse de) § Transaction et bail au sujet de boucheries sises au faubourg Saint-Jacques, lieu dit les...

Titre :

NOTRE-DAME (Les marguilliers laïse de) § Transaction et bail au sujet de boucheries sises au faubourg Saint-Jacques, lieu dit les Tombes, appartenant aux marguilliers laïse de NOTRE-DAME

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/748

Type de document :

accord, bail

Archives nationales

Liens