Document d'archives : Archives communales de La Baroche-Gondouin
Cote :
E-dépôt 263
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de La Baroche-Gondouin
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôts, 2005, 2013 et 2022
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Application des règles de communicabilité des archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour les documents communicables et lorsque l'état matériel le permet
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50