Document d'archives : * Déconcentration, décentralisation, délocalisation : 1976-1978 Commission interministérielle chargée de suivre l'application des...

Titre :

* Déconcentration, décentralisation, délocalisation : 1976-1978 Commission interministérielle chargée de suivre l'application des mesures de déconcentration, présidée par M. Jean IEHLE : procès-verbaux de réunions - Délocalisation du CEREQ : dossier du Secrétariat général du gouvernement, notes du Cabinet - Groupe sur la déconcentration, présidé par M. MASSON : rapport (1976) - Déconcentration des crédits et des procédures d'équipement des établissements du second degré : dossier du Cabinet - Commission de développement des responsabilités locales : extrait du rapport (dit "rapport Guichard", 1978) * Constructions autres qu'établissements d'enseignement : 1974-1978 - CIEP de Sèvres, rectorats d'Amiens, Nantes, Nice, Versailles, inspection académique des Ardennes, CPIE, CRDP de Besançon et Versailles : correspondance, notes, devis. * Constructions scolaires en Iran : 1978 - Mission du ministère de l'éducation à Téhéran : relevé de décisions, notes manuscrites, note, rapport de l'ambassadeur de France. * Equipement et constructions d'établissements d'enseignement général et technique (préélémentaire, 1er et 2e degrés, écoles nationales de perfectionnement), d'écoles normales nationales d'apprentissage Dossiers d'importance inégale (plan d'architecte, devis, comptes rendus de réunions interministérielles, notes de l'inspection générale et de la DEC, télégrammes, correspondance) - DOM-TOM : 1974-1978 - ANDORRE : 1977-1978 - Dossiers classés par Communes de AGEN (Lot et Garonne) à CULTURES (Lozère) : 1974-1978

Cote :

19920386/3

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