Document d'archives : Délibération n°3999 - Fête nationale. Distribution de gaufrettes aux enfants des écoles. Marché.
Contenu :
Délibération, lettre d'engagement, bordereau d'envoi, rapport du maire.
Cote :
1D/5/6574
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier