Document d'archives : Projets de loi, circulaires et enquêtes sur l'avancement dans l'armée : rapports, projets et propositions de loi, notes, extrait...
Titre :
Projets de loi, circulaires et enquêtes sur l'avancement dans l'armée : rapports, projets et propositions de loi, notes, extrait du registre des délibérations du comité des fortifications, minutes de notes et de lettres, projets de décret.
Cote :
GR/9/NN/4/50/2
Inventaire d'archives :
Archives repatriées de Russie (Fonds Moscou): Direction du Génie. - GR 9NN41-3436