Document d'archives : Engagements décennaux contractés par les instituteurs en vue de la dispense (lois des 1er mars 1832, 15 mars 1850, 27 juillet...
Titre :
Engagements décennaux contractés par les instituteurs en vue de la dispense (lois des 1er mars 1832, 15 mars 1850, 27 juillet 1872, 30 octobre 1886), puis (loi du 15 juillet 1899) de la réduction de la durée du service militaire (1834-1876, 1889-1914) ; certificats annuels d'exercice (1889-1914)
Cote :
1 T 554
Inventaire d'archives :
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Description physique :
Registre
Registre: Oui
Observations :
Commentaire
Registres, dossiers individuels, correspondance.