Document d'archives : Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Saint-Sulpice, contenant, outre les éléments du cadastre primitif, le...

Titre :

Tabelle générale (cadastre récapitulatif) de la commune de Saint-Sulpice, contenant, outre les éléments du cadastre primitif, le degré de bonté, les augmentations, les déductions et la cote de la taille. - Certificat constatant que les 55 communiers de Saint-Sulpice paient un droit féodal au Royal patrimoine pour la jouissance des biens communaux, mais que le village des Yvroud jouit seul, et sans payer aucune redevance, d’un terrain commun qui est inscrit à sa cote. - État des dîmes payées au curé de Saint-Sulpice et à l’évêque de Grenoble.

Cote :

C 4375

Conditions d'accès :

NC Document équivalent ou étude [substitution:4NUM/73/]

Description physique :

Registre in-4° oblong cartonné, 185 feuillets, papier.

Archives départementales de la Savoie

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