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Document d'archives : Bail, pour trois ans, par André Riboteau, prêtre, notaire de la conservation des privilèges apostoliques de l'Université de...

Date : 1543 - 1543

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Titre :

Bail, pour trois ans, par André Riboteau, prêtre, notaire de la conservation des privilèges apostoliques de l'Université de Paris, agissant comme usufruitier, à Jean de 'Montuelle', procureur du collège 'des Dormans', dit de Beauvais, d'une maison, cour et jardin, 'au lieu de Sainct Marceau', rue du Bon Puits, contiguë d'un côté à la maison à l'enseigne du Pot de fer, et des meubles qui s'y trouvent, savoir un châlit neuf, en chêne, un grand banc, un mortier avec son pilon ; prix : 20 l. t. par an ; faculté pour le bailleur de loger un cheval dans l'étable et de congédier le preneur en cas de scandale et plainte des voisins ; [Suite de la description dans les informations complémentaires]

Contenu :

Informations complémentaires :

obligation pour le preneur d'entretenir le parterre du jardin, de planter des marcottes autour du jardin, et faculté de résilier, en prévenant le bailleur six semaines à l'avance.

Origine de l'information :

Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle [étude XXXIII], t. I, 1498-1545 [3608 actes], Paris, 1905, p. 543, notice n° 2955 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2010-2012 Date de révision :

2009 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXIII/19

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)

Ressources complémentaires :

Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle, tome I, Paris, Champion, 1905, XLII-932 p.

Personnes :

Montuelle, Jean de, Riboteau, André

Lieux :

Beauvais (collège de), Saint-Marcel (faubourg), Bon-Puits (rue du), Pot de Fer (enseigne du)

Type de document :

bail, obligation

Activité :

notaire, prêtre

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