Document d'archives : Sénéchaussée et présidial de Sarlat
Contenu :
Présentation du contenu
- Affaires administratives, 1586-1793
- Administration de la justice : provisions d'offices, offices de notaires, 1679-1789
- Sénéchal : affaires civiles
Sentences civiles du sénéchal, 1542-1613, 1688-1789
Audiences civiles : registres et audiences, 1676-1789
Procédures civiles : réceptions, enquêtes, appointements, 1613-1687, 1676-1783 (lacunes)
Procès-verbaux et enquêtes civils, 1670-1791
Requêtes civiles, 1655-1789
Appointements civils, 1670-1790
Rôles et déclarations de dépens, 1670-1789
- Présidial : affaires civiles
Jugements civils et appointements définitifs, 1671-1790
Sentences civiles, 1744-1790
Registres d'audiences, 1676-1787
Procès-verbaux et enquêtes civils, 1677-1790
Requêtes civiles, 1689-1792
- Affaires criminelles
Sénéchal : sentences, plaintes et informations, requêtes et appointements, 1594-1792
Présidial : sentences, plaintes et informations, requêtes, 1673-1786
- Maréchaussée
Procédures prévôtales, 1691-1790
– Greffe
Comptabilité, papier timbré, taxes, 1673-1789
– Insinuations
Enregistrement des insinuations, 1611-1779 (lacunes)
Enregistrement des donations entre vifs, 1780-1790
Copies des contrats insinués, 1524, 1570-1790
Enregistrement des substitutions, 1748-1769
Cote :
B 1148-1755, 3385-3458, 3601-3642, 3657-3658, 3660, 3663, 3669, 3673
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 727 articles
Ressources complémentaires :
Références
Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Dordogne, archives civiles, série B, t. 2, par F. Villepelet, Périgueux, 1899. Index dactylographié des noms de personnes, lieux et matières.
Un supplément a été inventorié ultérieurement : réepertoire numérique dactylographié.
Observations :
Commentaire
L'intérêt de ces documents est grand. Les affaires portées devant les juridictions, au civil et au criminel, sont riches d'informations, aussi bien en ce qui concerne l'histoire des familles que celle des villes et villages.
Le fonds de la sénéchaussée de Sarlat renferme également une série de registres d'insinuations (enregistrement servant de publicité à différents contrats).