Document d'archives : Décorations, distinctions honorifiques.
Contenu :
Présentation du contenu
Décorations : demande du conseil municipal au préfet pour le mérite du maire (sans date).
Belles actions : demandes de gratification, accord (1858-1884).
Cote :
E DEPOT 26 K 9
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Châteauneuf-d'Oze