Ecusson (Cathédrale-rectorat), opération programmée d'amélioration de l'habitat : dossiers de particuliers en copropriétés concernant des ravalement de façades ou divers petits travaux comprenant la déclaration de travaux exemptés de permis de construire, la fiche 1er contact, la fiche des travaux réalisés, la préétude de travaux des propriétaires bailleurs pour les réabilitations d'immeubles, la fiche de préconisation, la description des travaux, plans, photos et pièces comptables (2001-2003).

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