Document d'archives : Tempête 1999 ; réorganisation de l'état ; aide aux entreprises ; fonds européens ; réunions cantonales ; sécurité dans les écoles...
Titre :
Tempête 1999 ; réorganisation de l'état ; aide aux entreprises ; fonds européens ; réunions cantonales ; sécurité dans les écoles ; traitement des déchets.
Cote :
3102 W 1-23
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Jonzac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 24 janvier 2011
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
éliminations par erconditionnement : 0,5 ml
Mise en forme :
Mode de classement
Pas de classement effectué : structuration et import du bordereau de versement Word adressé par le service versant
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de leur date de clôture.
Délai
25 ans
Première année communicable
2030
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,95
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2011
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle