Document d'archives : Tempête 1999 ; réorganisation de l'état ; aide aux entreprises ; fonds européens ; réunions cantonales ; sécurité dans les écoles...

Titre :

Tempête 1999 ; réorganisation de l'état ; aide aux entreprises ; fonds européens ; réunions cantonales ; sécurité dans les écoles ; traitement des déchets.

Cote :

3102 W 1-23

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Sous-préfecture de Jonzac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 24 janvier 2011

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
éliminations par erconditionnement : 0,5 ml
Mise en forme :
Mode de classement
Pas de classement effectué : structuration et import du bordereau de versement Word adressé par le service versant

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de leur date de clôture.
Délai
25 ans
Première année communicable
2030

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 23 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,95

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, 2011

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens