Document d'archives : Quartier de la préfecture. – Aménagement, travaux : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'enquête publique, actes...
Titre :
Quartier de la préfecture. – Aménagement, travaux : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'enquête publique, actes de vente, rapport de l'agent-voyer, procès-verbal d'adjudication de travaux.
Cote :
2 O 597
Lieux :
Thèmes :
aménagement foncier, biens communaux, opération d'urbanisme, urbanisme, vente publique immobilière, voie communale