Document d'archives : Titres de propriété et directe.
Contenu :
1. Titres de propriété (1229, 1609-1696). 5 pièces.
-1 Oingt : vente par Humbert de Batalleu et Guicharde, sa femme, à Hugues, sacristain, de biens (1229). 1 p. parch. Publié in Cartulaire lyonnais, t. 1, p. 326, n° 256.
-2 Savigny (1609-1696). 4 pièces. Échange passé entre Pierre de Prades, grand-sacristain, agissant pour Aimé de Prades, seigneur de Prades, son frère, et Antoine Bertachon, laboureur à Savigny, et Claudine Bertachon, sa mère, de deux prés (1609). 1 cah. p. Vente par Jean Dutour, habitant de Savigny, et Françoise Tallobard, sa femme, à Charles de Prades, grand-sacristain, d'une maison située dans l'abbaye et d'une terre située dans cette paroisse (1652-1656). 2 p. p. Vente par Jean de Vigo, chirurgien à Lyon, à Gaspard Groslier de Servières, grand-prieur et grand-sacristain, de biens (1696). 1 cah. p.
2. Directe (1263, 1688-1784). 265 pièces.
-1 Gestion des revenus (1263, 1506-1509, 1605, 1784). 7 pièces. Il manque deux pièces mentionnées par Lacour et publiées dans le Cartulaire lyonnais : t. 1, p. 370, n° 297 et t. 2, p. 298, n° 686.
- Fonds situés à Sourcieux-les-Mines : vente par Bertrand de Tassin, chevalier, à Jacob, sacristain, de servis (1263). 1 p. parch. Publié in Cartulaire lyonnais, t. 2, p. 164, n° 615.
- Fonds situés à Savigny (1506-1509, 1784). 5 pièces. Reconnaissances de servis en faveur de Guillaume Morret, grand-sacristain, pour un pré situé à [Savigny] : vidimus d'un acte passé en 1488 par Jean et André Bertachon, frères, habitants de Savigny, pour le regain de ce pré (au dos du parchemin se trouve un croquis des parcelles concernées), reconnaissance par Jean Fenoullet, au nom de Jean du Bois (Bosco), habitants de Savigny, pour la prise d'eau dans ce pré. 2 p. parch. (1506). Vente par Louis de la Rivière, grand-sacristain, à François Bolan, maréchal de Savigny, d'un bien (dans l'abbaye ?) et des servis, confirmation de cet appensionnement par François d'Albon, abbé, contre Claude Vairon, aumônier, et François Mathei, communier (1509). 2 p. parch. Affermage par Joseph de Barthelas, grand-prieur et sacristain de Notre-Dame, agissant pour la grande sacristie, à Claude Cusset et Antoinette Delestre, sa femme, du domaine du Colombier, situé à Savigny (1784). 1 p. p.
- Fonds non situés : paiement par les héritiers Mérigot des arrérages de servis dus au grand-sacristain [Pierre de Prades], à cause d'une reconnaissance passée en 1503 par Claude Mérigot au profit d'Humbert Louat, grand-sacristain (1605). 1 cah. p.
-2 Procédures entre le grand-sacristain et le sacristain de Notre-Dame et des particuliers au sujet de contestation de directe, reconnaissances nouvelles et arrérages de servis impayés (1688-1787). 258 pièces.
- Entre Claude Joseph d'Albon, abbé, Charles de Franc, Gaspard Groslier de Servières et Gilbert Dedrée de la Serrée, grands sacristains successifs, François Commarmond, bourgeois de Saint-Symphorien-le-Château, fermier de la grande sacristie, et Gaspard de Fournillon, sacristain de Notre-Dame, Anthelme Guy, notaire à Savigny et son ayant-droit, et ses héritiers d'une part, et François Fiatet, bourgeois de Lyon, Jeanne Libéral, sa femme, héritiers de Pierre Libéral, laboureur à Saint-Pierre-la-Palud, et Gilbert Torrent et Françoise de Montégu, leurs héritiers, pour des fonds situés à Chevinay, Sain-Bel et Saint-Pierre-la-Palud : mémoires, requêtes, défauts, copies de documents antérieurs (1688-1734). 128 pièces. 6 cah. p., 122 p. p.
- Entre Claude Joseph d'Albon, abbé, Charles de Franc, puis Antoine Dedrée de la Serréee, grands sacristains, d'une part, et Jean Colleymieux, puis François Verchère, procureur à la cour de Lyon, d'autre part, pour des fonds situés à Sain-Bel (1749-1770). 4 cah. p., 44 p. p.
- Entre Antoine Dedrée de la Serréee, grand-sacristain, et des particuliers (1753-1776). 62 pièces.
- Jean Rochet, habitant de Sourcieux-les-Mines, pour des fonds situés à Sourcieux-les-Mines (1753). 2 p. p.
- François de Cluny, abbé, d'une part, et Jean Monin, Claude Régipas, laboureurs à Saint-Pierre-la-Palud, Jean Terrasse, Michel Vernay et Aimée Courtois, sa femme, laboureurs à Chevinay, Benoît Roux, dit Molas, laboureur à Bessenay, et plusieurs habitants de ces paroisses, d'autre part, pour des fonds situés à Chevinay et Saint-Pierre-la-Palud (1756-1774). 1 cah. p. impr., 2 cah. p., 21 p. p.
- Henri Rompère, procureur à la cour de Lyon, pour des fonds non situés (1762-1769). 14 p. p.
- Claude Pinet, dit Lalier, laboureur à Sain-Bel, pour des fonds situés à Sain-Bel (1766). 5 p. p.
- Aimé Vulpas, dit Mathillon, laboureur à Ancy, pour des fonds situés à Ancy (1775-1776). 17 p. p.
- Entre M. de Barthelas, sacristain de Notre-Dame, et Philibert et Mathieu Vérand, père et fils, habitants de Saint-Germain-sur-l'Arbresle, pour des fonds situés à Saint-Germain-sur-l'Arbresle (1783). 3 p. p.
- Entre le grand-prieur et le chapitre, agissant pour la grande sacristie, et Joseph Ribollet et son fils, marchands à Savigny, pour des fonds situés à Savigny (1783-1787). 17 p. p.
Cote :
1H128
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Les documents concernant la gestion des revenus de la grande et de la petite sacristie sont respectivement cotés en 1 H 128 et 1 H 132. En revanche, les procédures relatives à la directe mêlent souvent les deux sacristies, et se trouvent donc rassemblées en 1 H 128.