Document d'archives : Minutes de 1803 à 1804. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont analysées...

Titre :

Minutes de 1803 à 1804. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous (avec numéro de vues)

Contenu :

An XII :
- 2 vendémiaire (25 septembre 1803) : contrat de mariage (vues 261-262)
- 6 vendémiaire (29 septembre 1803) : vente de meubles (vues 271-279)
- 8 vendémiaire (1er octobre 1803) : contrat de mariage (vues 280-281)
- 3 brumaire (26 octobre 1803) : inventaire après décès (vues 291-295)
- 13 brumaire (5 novembre 1803) : inventaire de meubles, immeubles, titres (vues 300-308)
- 23 brumaire (15 novembre 1803) : testaments (vues 311-312, 313-314)
- 25 brumaire (17 novembre 1803) : inventaire de meubles, immeubles, titres (vues 315-320)
- 15 nivôse (6 janvier 1804) : marché de construction pour des réparations d'étiers à Bouin (vues 351-354)
- 19 nivôse (10 janvier 1804) : vente de meubles (vues 365-373)
- 1er pluviôse (22 janvier 1804) : testaments (vues 378-379, 380-381)
- 8 pluviôse (29 janvier 1804) : marché de construction pour des réparations de digues et chaussées de mer à Bouin (vues 384-393).

Archives départementales de la Vendée

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