Document d'archives : Registre n°11.
Contenu :
Double incomplet, avec quelques variantes, de 48H18 et 48H19 ; le manuscrit s'arrête au chapitre 9 du titre V.
Cote :
48H20
Inventaire d'archives :
Description physique :
Registre
Importance matérielle :
Grand in-8°, papier, 8 et 131 feuillets.
Thèmes :
DROITS SEIGNEURIAUX, FEODALITE, INSTITUTION MONASTIQUE, JUSTICE SEIGNEURIALE, MINISTRE DU CULTE, SEIGNEURIE, TEMPOREL ECCLESIASTIQUE