Document d'archives : Paris 1er (Paris) - Sainte-Chapelle.
Contenu :
Projet de simplification de la gestion des publics (ministères de la Justice et de la Culture). Référence Mérimée : <a href="https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00086001" target="_blank" >PA00086001 </a>.
Cote :
F/2000/62/217-1805
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Dufoix, Jean-Pierre (ACMH)
Précisions matérielles :
Archives