Document d'archives : Délibération n°93 - Bourse du travail. Installation électrique. Réception définitive.
Contenu :
Décompte général et définitif, certificat de paiement, procès-verbal de réception provisoire, délibération, lettre de soumission, facture, lettre, procès-verbal de réception définitive, rapport du maire.
Cote :
1D/5/10282
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier