Document d'archives : Hospice de Magny-en-Vexin, transformation partielle en section de cure médicale : dossier de présentation du projet, rapports,...
Titre :
Hospice de Magny-en-Vexin, transformation partielle en section de cure médicale : dossier de présentation du projet, rapports, avis, correspondance, arrêté préfectoral d'autorisation, arrêté ministériel de création, procès-verbal de visite de conformité.
Cote :
2420 W 41
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.1