Document d'archives : Martine BRACQ
Contenu :
Liste des fonctions, délibération de désignation des représentants de la Ville, tableau d'ordre.
Cote :
1D/4/46
Inventaire d'archives :
1D/4 - Dossiers individuels des membres du Conseil municipal.
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1989
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1989
Description physique :
Information matérielles :
papier