Familles Roberty. Bourgueneux et Chapey : traité de mariage entre François Roberty, procureur au siège d'Arbois, et Marguerit Michaud (1689), extrait de l'acte de baptême de Claude François Bourgueneux, fils de Nicolas Bourgueneux, juce civil et criminel de la Justice de Morey, et Nicole Roberty, fille de François Roberty (1732), contrat de mariage entre Jean François Chapey, conseiller du roi, receveur particulier en la Maîtrise des Eaux et Forêts du baillage de Vesoul et Anne Catherine Bourgueneux, fille de Claude François Bourgueneux et Nicole Roberty (1759).<lb/>Famille Maistre : extrait de l'acte de naissance de Jean Baptiste Maistre, fils de Jean Alphonse Maistre (1790, copie de 1815), extrait de l'acte de décès de Jean Marie Alphone Maistre, juge de paix du canton de Boursières (an XIII), extrait de l'acte de mariage de Jean Baptiste Maistre, avocat, et Marie Louise Caroline Mouchet (1813).<lb/>Famille Petiet : position de thèse pour le doctorat à la Faculté de Paris, soutenue par Etienne Petiet, avocat à la Cour Royale, fils de Joséphine Bressand (1843), position de thèse pour la licence à la Faculté de droit de Paris, soutenue par Petiet (1880).<lb/>Famille Mouchet : contrat de mariage entre Etienne François Mouchet, fils de Claude François Mouchet, docteur en médecine à Poligny (Jura) et Anne Marguerite Allard (1784), contrat de mariage et double du contrat entre Gabriel François Mouchet, avocat au parlement de Poligny (Jura), fils de Claude François Mouchet et Louise Marie Françoise Vaillard, fille de Charles François Vaillard, avocat au Parlement de Besançon (1791), certificat de civisme délivré à Gabriel François Mouchet par le conseil général de la commune de Scey-sur-Saône (an II), extrait de l'acte de naissance de Marie Augustine Mouchet, fille de Gabriel François Mouchet (an III, copie de 1813), laissez-passer délivré à Gabriel François Mouchet par la commune de Scey-sur-Saône (an III), demande de passeport pour voyager hors du canton de Scey-sur-Saône, accordé à Gabriel François Mouchet (an V), extrait de l'acte de décès de Marie Augustine Mouchet (1815, copie de 1817), extrait de l'acte de décès de Gabriel François Mouchet (1817), acte certifiant que Marie Louise Caroline Mouchet, épouse de Jean Baptiste Hypolite Maistre est seule héritière de Gabriel François Mouchet (1817).<lb/>Famille Vaillard : contrat de mariage entre Charles François Vaillard, avocat au Parlement de Besançon et Anne Louise Vincent (1768), extraits de l'acte de naissance de Claude Marie Thérèse Vaillard, fille de Charles François Vaillard (1772, copie de 1793 et de l'an III), extrait de l'acte de décès de Louise Marie Françoise Vaillard, épouse de Gabriel François Mouchet (an III, copie de 1813).

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13J - Archives de la famille Rochet