Document d'archives : Le Puley, SARL carrières du Puley.- Remise en exploitation de la carrière communale, enquête d'utilité publique : registre...

Titre :

Le Puley, SARL carrières du Puley.- Remise en exploitation de la carrière communale, enquête d'utilité publique : registre d'enquête publique, photographie, rapport du commissaire enquêteur, délibérations, mémoire explicatif, dossier d'enquête publique (1994-1996). Exploitation : plan, photographie, demande de réouverture, rapport à la commission départementale des carrières, étude de bruit (1995-1996). Inspection : activité annuelle des carrières, visites d'inspection, tableau de constatations, convention, notice d'impact forestière, délibérations, carte (1995-2012). Fonctionnement : arrêté, carte (1996-2012). Visite de contrôle : rapport de l'inspecteur des installations classées, dossier photographique, fiche des constatations, compte rendu de réunion (1996-2013). Constitution des garanties financières : acte de cautionnement solidaire, déclaration de début d'exploitation (1997-2013).

Cote :

3990 W 46

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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