Document d'archives : Domaine de Baduel (Cayenne), lotissement agricole : plans (s. d. [1959]) ; réouverture et mise en état des chemins d'accès,...
Titre :
Domaine de Baduel (Cayenne), lotissement agricole : plans (s. d. [1959]) ; réouverture et mise en état des chemins d'accès, réclamation des locataires : pétition, correspondance (1960) ; résiliation de location : arrêtés préfectoraux, rapport à la commission permanente et délibération, correspondance (1960-1966) ; commission de contrôle et de mise en valeur : procès verbal (1973) ; voie d'accès pour les locataires, création : correspondance, rapports au Conseil général et délibérations (1972-1973) ; demande d'attribution de parcelles : correspondance, rapports au Conseil général et à la commission permanente et délibérations (1956-1979).
Cote :
1144 W 401
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable