Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : VOIRIE URBAINE : - Améliorations de rues : travaux de voirie : dossiers par ordre...

Date : 1809 - 1905

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Contenu :

VOIRIE URBAINE : - Améliorations de rues : travaux de voirie : dossiers par ordre alphabétique de rue Du à FL 1809-1905

Cote :

331WP/11

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur le producteur :

Producteur inconnu

Langues :

Français

Lieux :

ENFER--RUE D', FEUILLANTS--PETITE RUE DES, DUVIARD--RUE, DELORME--RUE PHILIBERT, FANTASQUES--ESCALIER DES, EPEE--RUE DE L', ETROITS--CHEMIN DES, FANTASQUES--RUE DES, JACQUARD--RUE, DUQUESNE--RUE, FLANDRIN--RUE HIPPOLYTE, EPIES--MONTEE DES, ENFANCE--PASSAGE DE L', DUMONT-D'URVILLE--RUE

Thèmes :

AMENAGEMENT URBAIN, TRAVAUX DE VOIRIE, VOIE COMMUNALE, VOIRIE URBAINE