Document d'archives : Bordereaux d'élimination des archives communales 2012, classés par ordre alphabétique ; bordereaux d'élimination des communautés...
Titre :
Bordereaux d'élimination des archives communales 2012, classés par ordre alphabétique ; bordereaux d'élimination des communautés d'agglomération et des syndicats intercommunaux (2012).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2307W/8
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur)
DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 50 ans à partir de 2012
Langues :
Français
Description physique :
Papier