Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : "Guide du sous-sol" . 1 Ressources minières françaises : - tome 1 - les gisements de tungstène 77 - tome 2 - " " de plomb...

Date : 1979 - 1979

Voir le contexte de la notice

Titre :

"Guide du sous-sol" . 1 Ressources minières françaises : - tome 1 - les gisements de tungstène 77 - tome 2 - " " de plomb et zinc 77 - tome 3 - " " de fluorine 78 - tome 4 - " " d'amiante 78 - tome 5 - " " d'or 78 - tome 6 - " " d'antimoine 79 - tome 7 - " " de barytine 80 - tome 8 - " " de soufre et de pyrite 80 - tome 9 - " " de talc 80 - tome 10 - " " de manganèse 81 - tome 11- " " de cuivre 81 - tome 12 - " " d'étain 81 - tome 13 - " " de mercure 83

Contenu :

1. Ouvrage consacré à l'aspect juridique et réglementaire des activités du sol et du sous-sol, à la mise en valeur du sous-sol et de son contenu, aux grands travaux et opérations géotechniques correspondantes, à la préservation de l'environnement et à la géologie marine.

Cote :

19960169/5

Inventaire d'archives :

Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseil général des mines (1970-1986)

Thèmes :

commerce international, cuivre, exportation, matière première, mine, métal non-ferreux, organisation internationale, plan de relance, publication

Type de document :

note, ouvrage imprimé, procès-verbal de séance, étude

Fonctions :

action gouvernementale, conseil, relations internationales, étude

Partager :