Document d'archives : DAMERY : usages (1614 - copie). Mémoire des habitants de Damery et Cumières contre le sieur Vaillant, seigneur de Damery (1743 -...

Titre :

DAMERY : usages (1614 - copie). Mémoire des habitants de Damery et Cumières contre le sieur Vaillant, seigneur de Damery (1743 - imprimé). DAMPIERRE-SUR-AUVE : rôles de terres (sans date). Bail des dîmes de Dampierre-sur-Auve et de Dommartin-la-Planchette (1760). Procès-verbal de la levée d'un cadavre sur le finage de Dampierre (1762). DOMMARTIN-SUR-YEVRE : copies de pièces tirées du cartulaire de Beaulieu-en-Argonne par le subdélégué J. Mathieu : donation par Adenis, comtesse de Dampierre, à l'abbaye de Beaulieu du ban et justice de Dampierre-sur-Yèvre (sans date) ; compromis entre Anselis, comtesse de Dampierre, et l'abbaye de Beaulieu, au sujet du moulin de Dommartin (juillet 1229) ; charte de Renard de Dampierre touchant une rente à prendre sur les terrages de Dommartin (octobre 1233). ECRIENNES : transaction entre Guillaume et Jean Bermondas, seigneurs d'Ecriennes et Goncourt, et les habitants du lieu, par laquelle les seigneurs cèdent auxdits habitants l'usage d'une fontaine avec 1 denrée, 5 perches de terrain, pour y établir un abreuvoir, moyennant une rente de 5 sols tournois, payable le 11 novembre de chaque année (31 janvier 1665). ESCLAVOLLES : transaction entre Olivier Guesdon, seigneur d'Esclavolles, et les habitants du lieu au sujet des usages (28 novembre 1536 - copie collationnée). ETOGES : accord entre Saladin d'Anglure, seigneur d'Etoges, Rouvroy, Fère-Champenoise et Boursault, et les habitants d'Etoges et de Rouvroy au sujet des droits seigneuriaux (25 juin 1491). FISMES : charte de commune octroyée par Thibaut IV, comte de Champagne, le 6 janvier 1226, v. st. ; vidimus du roi Philippe V en date de mars 1317 (copie). Relevé des prix du blé de 1731 à 1753. Plan de la ville de Fismes en 1782, arrêté par le subdélégué J.-B.-Alex. Delaruelle Duport (copie certifiée conforme par le maire de Fismes 1813). FLEURY-LA-RIVIERE : arpentage et bornage des pâtis communaux de Fleury-la-Rivière, Damery et Venteuil le 30 juin 1739 ; plan ci-joint (copie). FLORENT : charte octroyée par le comte Thibaut IV en 1226 (copie collationnée par la subdélégué J. Mathieu). Copie des échanges faits avec le Roi (1573-1578). FRANCHEVILLE : déclaration de terres sises à Francheville (1596). FRIGNICOURT : main-levée des usages mis en la main du Roi faute de déclaration (19 juin 1555) ; sentence de la Maîtrise des eaux et forêts de Vitry concernant les usages (25 septembre 1574). FROMENTIERES : donation d'usages à la communauté des habitants du lieu par Jean de Béthune, seigneur de Mareuil et de Baye (28 mai 1483 - copie collationnée).

Cote :

1 E 1003

Description :

Mise en forme :
Les registres paroissiaux de la commune de BOUILLY ont été recotés en 2 E 80.

Description physique :

(Liasse.) - 38 pièces (4 parchemins, 1 imprimé, 2 plans).

Archives départementales de la Marne

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