Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : MAILLIARD, Pierre

Date : 11 octobre 1785

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Contenu :

Greffier ancien alternatif et triennal civil et criminel parisis des présentations, maître clerc ancien alternatif et triennal du greffe de la châtellenie de Brazey

lettre de ratification

Cote :

V/1/520

Inventaire d'archives :

Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785

Personnes :

MAILLIARD, Pierre

Lieux :

Côte-d'Or (Bourgogne , département), Brazey-en-Plaine (Côte-d'Or)

Document d'archives : MAILLIARD, Pierre

Contenu :

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