Document d'archives : Régime de la loi du 22 juin 1833.

Contenu :

Généralités : instructions, correspondance, télégrammes, affiches, arrêtés et décrets de convocation, listes des membres du conseil général pour le département, listes des membres du conseil d’arrondissement par arrondissement (ou personnel), tableaux indicatifs des conseillers d’arrondissement, listes et tableaux divers, arrêtés de nominations, presse, prestations de serment, renseignements sur les candidats donnés par le préfet (1848-1854). Dossiers d’élections : correspondance, télégrammes, presse, procès-verbaux, affiches de convocation, tracts, cartes d’électeurs, bulletins d’élections, dossiers de protestations contre l’élection, presse (1848-1854).

Cote :

3 M 277-279

Inventaire d'archives :

3 M - Plébiscites, élections.

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