Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : La fête Paul Bert de 1947. – Compte-rendu des manifestations organisées par la commune libre du quartier Saint-Gervais à Auxerre....

Date : Juillet 1947

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Titre :

La fête Paul Bert de 1947. – Compte-rendu des manifestations organisées par la commune libre du quartier Saint-Gervais à Auxerre. Extrait du journal "L 'Yonne Républicaine".

Cote :

3 S 515

Inventaire d'archives :

Fonds Paul Bert n° 2

Description :

Critères de sélection :

conservation

Mise en forme :

Classement définitif

Ressources complémentaires :

Archives municipales

Personnes :

Bert, Paul (1833-1886)

Institutions :

Commune libre du quartier Saint-Gervais (Auxerre), L'Yonne républicaine (périodique)

Lieux :

Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Gervais

Thèmes :

Type de document :

document d'archives

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