Document d'archives : Opération Programmation d'Amélioration de l'Habitat des quartiers Gambetta et Figuerolles Projet de réhabilitation : note...
Titre :
Opération Programmation d'Amélioration de l'Habitat des quartiers Gambetta et Figuerolles Projet de réhabilitation : note préparatoire, étude, rapport Etude comparative des divers rapports réalisés sur le taux des subventions ANAH et les loyers pratiqués Dossier de presse Accord de marché ARIM Modification du Bulletin municipal du 14/10/91 Listes des visites d'OPAH
Cote :
363 W 31
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, DOSSIER MARCHE PUBLIC, ETUDE, PRESSE, PROJET, RAPPORT