Document d'archives : Bois communaux : visites (1795-1796), nouvel aménagement (1801-1802) ; la commune a été réintégré dans la jouissance du bois de...
Titre :
Bois communaux : visites (1795-1796), nouvel aménagement (1801-1802) ; la commune a été réintégré dans la jouissance du bois de Mont Latru ; vente du produit de l'assiette, du taillis, de la futaie et de produits accidentels (1791-1836).
Cote :
310 Edepot 126
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable